Téléchargements
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Catalogue - "Animaux"
Catalogue (format PDF).
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Catalogue - "Divers"
Catalogue (format PDF).
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Fiches techniques et certificats matières premières
Sous réserve d'erreurs typographiques, de modification de la part de notre fournisseur, ou de changement de fournisseur.
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Papiers absorbants
Notre fournisseur de papiers absorbants, numfour41, est conforme :
ISO 9001:2008 (du 27/02/2016 au 14/09/2018)
ISO 14001:2004 (du 13/03/2015 au 12/03/2018)
REACH 1901/2006 (19/06/2017)
absence de Phtalates et de Bisphénol A (19/06/2017)
Fiche technique – Papier absorbant MA15
Fiche technique – Papier absorbant MA15N (noir)
Fiche technique – Papier absorbant MA35
Fiche technique – Papier absorbant MA50
Declaration de conformite au contact avec les aliments – Papiers absorbants MAxx
Notre plastifieur de papiers absorbants, numfour3, est conforme :
ISO 9001:2008 (du 12/07/2007 au 14/09/2018)
EUROPEAN UNION FOOD CONTACT (06/10/2016)
UNITED STATES FOOD CONTACT (FDA – Food and Drugs Administration) (06/10/2016)
PHARMACOPOEIA (06/10/2016)
HEAVY METALS (06/10/2016)
COSMETICS (06/10/2016)
TOYS (06/10/2016)
REGLAMENTOS REACH y CLP (06/10/2016)
RECYCLING (06/10/2016)
BOVINE SPONGIFORM ENCEPHALOPATHY (BSE) / TRANSMISSIBLE SPONGIFORM ENCEPHALOPATHY (TSE) (06/10/2016)
Directive 98/83 (06/10/2016)
Directive 2000/60 (06/10/2016)
Regulation 850/2004 (06/10/2016)
Regulation 465/2008 (06/10/2016)
Regulation 1005/2009 (06/10/2016)
GMO (Genetically Modified Organisms) (06/10/2016)
Nanoparticles (06/10/2016)
US Clean Air Act, title VI (Stratospheric Ozone Protection) (06/10/2016)
California Proposition 65 (06/10/2016)
GADSL (Global Automotive Declarable Substance List 2012 GADSL Version 1.1) (06/10/2016)
OSPAR List of Chemicals for Priority Action (rev. 2011) (06/10/2016)
Conflict Minerals (US Dodd-Frank Wall Street and Consumer Protection Act 2010) (06/10/2016)
CHEMICAL INVENTORIES: (06/10/2016)
o AICS (Australia) (06/10/2016)
o DSL (Canada) (06/10/2016)
o EINECS / ELINCS (REACH) (06/10/2016)
o ENCS (Japan) (06/10/2016)
o IECSC (China) (06/10/2016)
o KECL (Korea) (06/10/2016)
o NZIoC (New Zealand) (06/10/2016)
o PICCS (Philippines) (06/10/2016)
o TSCA (USA) (06/10/2016)
PHTHALATES (06/10/2016)
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Papier siliconé
Fiche technique – Papier siliconé
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Cartons
Notre fournisseur de carton ondulé, numfour119, est conforme :
FSC:P4.1,P4.2,P4.3,P5.2
FSC-STD-40-004 V2.1
FSC-STD-40-005 V2.1
FSC-STD-40-007 V2
FSC-STD-50-001 V1.2(du 16/11/2014 au 15/11/2019)
REACH-SVHC 2017
Contact alimentaire : (24/04/2017)
CE 1935/2004, 80/590/CEE, 89/109/CEE 2004, 596/2009
LFGB BGBI IS1426 2017 BGBI IS420, LFBG 2013 BGBI Ip1426, BGBI Ip420 2017
Notre fournisseur de carton compact, numfour136, est conforme :
ISO 9001:2008 (du 23/02/2013 au 22/02/2016)
ISO 14001:2004+cor.1:2009 (du 23/02/2013 au 22/02/2016)
REACH (17/12/2015, 12/01/2017)
Attestation Allergens and gluten 1169/2011 (du 19/12/2014 au 18/12/2016)
certificat TP Premium (25/06/2014)
Foodsafety declarations (10/01/2017)
Nanomaterials (du 12/08/2015 au 11/08/2017)
SOLIDUS SOLUTIONS Toys Safety EN71-9 and 2009/48/EC, 681/2013, EN71-3 (du 15/09/2016 au 14/09/2018)
Certificat d'alimentarité – carton compact blanc
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Polypropylène alvéolé
Notre fournisseur de polypropylène alvéolé, numfour72, est conforme :
UNI 15593:2008 (18/12/2015)
HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point / système d'analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise) (18/12/2015)
OHSAS 18001:2007 (18/12/2015)
EN ISO 9001:2008 (18/12/2015)
Notre fournisseur de polypropylène alvéolé, numfour108, est conforme :
ISO 9001:2015 (06/05/2017)
ISO 14001:2015 (06/05/2017)
REACH 1907/2006 (08/09/2016)
Migration globale d’un matériau destiné à entrer en contact avec des aliments (12/05/2017)
Migration globale d’un matériau destiné à entrer en contact avec des aliments (29/04/2016)
Migration globale d’un matériau destiné à entrer en contact avec des aliments (aqueux, acides, gras) (30/07/2014)
Déclaration de conformité - contact alimentaire - recyclage et valorisation
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Grillage
Notre fournisseur de grillage, numfour35, est conforme :
ISO 9001:2008 (22/12/2015).
Notre fournisseur de grillage, numfour115, est conforme :
ISO 9001:2008 (du 30/06/2016 au 13/07/2018).
ISO 14001:2004 (du 30/06/2016 au 13/07/2018).
OHSAS 18001:2007 (du 30/06/2016 au 13/07/2018).
Matière utilisée : acier galvanisé à chaud DX51D, revetement zinc Z275.
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Sacs
Certificat d'alimentarité – sacs transparents 450 + 110 / 110 x 600 mm / 50 µ
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Charte Qualité Fournisseur
Charte Qualité Fournisseur papiers alimentaires
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C.G.V. : Conditions générales de vente
1. Généralités :
Sauf convention écrite particulière signée, toute commande emporte de plein droit l’adhésion aux présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV »).
Celles-ci annulent et remplacent tous autres documents émis par le vendeur ainsi que toute stipulation contraire figurant dans les conditions générales d’achat du client.
2. Commande :
Toute commande s’analyse comme une promesse irrévocable d’achat soumise aux CGV.
Elle est réputée acceptée sauf indication contraire émise dans les 15 jours de la réception de la commande.
3. Conditions de paiement :
Sauf stipulations contraires, les factures sont payables à trente jours à compter de la livraison.
Tout retard de paiement entraîne à titre de pénalité de retard, un intérêt calculé sur la base du taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne en vigueur à la date de règlement figurant sur la facture majoré de 10%, au gré du vendeur et seulement après mise en demeure notifiée au client. Cette pénalité sera imputée de plein droit sur toute somme due par le vendeur au client.
Le défaut de paiement d’une seule échéance emporte déchéance du terme de toute somme due par le client au vendeur, pour toute autre livraison ou toute autre cause, sans préjudice du droit du vendeur de suspendre ou d’annuler, toute commande en cours.
Dans ce cas d’annulation, les acomptes perçus resteront acquis à titre de clause pénale.
Le paiement comptant ou la fourniture d’une garantie peut toujours être exigé lors d’une première commande ou en cas de dégradation de la situation financière du client.
4. Livraison – Délais :
La livraison est effectuée dans nos usines, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance des produits au client ou à un transporteur.
Les délais de livraison sont donnés aussi exactement que possible mais ne sont qu’à titre indicatif.
En aucun cas, un dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, annulation de commande ou refus de livraison.
En cas de force majeure, la livraison est différée d’autant ; est notamment considérée comme force majeure les cas de grève, émeute, incendie, inondation, bris de machines, rupture dans les transports, pénurie de matières premières, affectant le vendeur.
5. Transfert des risques - Réclamations :
Nos produits voyagent aux risques et périls du client qui doit en vérifier l’état lors de la réception et notifier au transporteur les avaries, pertes ou retards par mention sur le bordereau de livraison et confirmation de réserves par lettre recommandée avec avis de réception, dans les trois jours de la réception (article L. 133-3 du code de commerce).
Vis-à-vis du vendeur, aucune réclamation pour nonconformité ne sera admise plus de 8 jours après la livraison.
6. Conformité – Garantie :
Le vendeur garantit la conformité de ses produits à leurs spécifications, eu égard à leur nature, pendant une durée d’un mois à compter de la livraison, sous réserve d’un stockage et d’une utilisation conforme.
Aucune garantie n’est consentie en l’absence de parfait paiement.
Le vendeur ne garantit pas l’adéquation des produits aux usages particuliers du client, sauf expression écrite de ses besoins générant études spécifiques.
7. Clause de réserve de propriété :
Le transfert de propriété des produits vendus intervient lors de l’encaissement intégral de leur prix.
Le client est tenu de souscrire une assurance couvrant les risques afférents aux produits livrés ou réputés livrés et impayés.
Faute de paiement à l’échéance, le vendeur sera en droit de revendiquer la restitution immédiate des produits impayés.
Tout retard de restitution emporte de plein droit pénalité égal à 1 1701148u prix des produits indûment conservés, par jour de retard.
Au cas où le client ferait l’objet d’une procédure collective, il s’oblige à en informer le vendeur par lettre recommandée avec avis de réception, dans les quinze jours du prononcé du jugement constatant l’état de cessation des paiements, afin de permettre au vendeur de revendiquer ses produits.
A cet effet, le client veillera à ce que l’identification des produits dans ses locaux soit toujours possible.
8. Clause technique :
Le détail de la composition de nos produits est diffusé à titre indicatif sur le site Internet du vendeur et le vendeur se réserve le droit de les modifier selon disponibilités d'approvisionnement sans altérer les caractéristiques techniques globales.
9. Loi applicable – Attribution de juridiction :
Nos ventes sont régies par la loi interne française.
Tout litige né à l’occasion d’une vente sera de la compétence exclusive du tribunal le plus proche géographiquement du vendeur.
Sous réserve d'erreurs typographiques, de modification de la part de notre fournisseur, ou de changement de fournisseur.
Les Cartonnages d'Anet - Budelli frères S.N.C. - 19 rue Hubert Baraine - 28260 Anet - France
Claude Budelli
Photos Les Cartonnages d'Anet - Budelli frères S.N.C.
Tous droits réservés.
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